Déposée le 9 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTECA GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Alteca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTECA GROUPE domicilié(e) 88 Boulevard des Belges - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 530 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque Alteca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Alteca arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.
ALTECA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ALTANGO , Alteca
ALTECA GROUPE, Société à responsabilité limitée - 88 Boulevard des Belges - 69006 - LYON - France - SIREN 423530104
IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375338 - Publication au BOPI 2008-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48
Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406937 - Publication au BOPI 2005-01-31
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Inscription le 5 novembre 2015 - Concession de licence n°657493 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Inscription le 14 février 2018 - Résiliation de licence n°716854 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Renouvellement avec limitation le 31 mai 2018 n°2682979 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Inscription le 10 février 2020 - Concession de licence n°779659 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Matériels et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données. Equipement pour le traitement de l'information. Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; banque de données, cartes à mémoire. ; Produits de l'imprimerie ; papier pour ordinateurs ; livres, revues, journaux. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. ; Cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles services d'enseignement, de formation et d'organisation de stages en matière informatique. Institution d'enseignement, divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition de logiciels et de progiciels informatiques. Publication assistée par ordinateur. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. ; Services de contrôle de qualité. Gestion de lieux d'exposition. Filmage sur bandes vidéo, services de reporter ; consultations professionnelles, laboratoires, travaux d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs informatique (expertises) ; recherche scientifique et industrielle ; location d'appareils distributeurs. Etude et consultations en matière informatique. Elaboration et réalisation de logiciels et de progiciels ; services de dessin et de conception assistés par ordinateurs ; informations en matière informatique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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